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Mentions légales

Mis à jour le 21 octobre 2026

Ceci est une traduction de courtoisie ; en cas de divergence, la version en espagnol prévaut.

Qui se trouve derrière ce site

  • Titulaire : CITYFLOW CARBON-NEUTRAL, S.L.
  • Numéro fiscal (NIF) : B13650239 (TVA intracommunautaire ESB13650239)
  • Siège social : Carrer de Santa Eugenia, 42, 17005 Girona (España)
  • E-mail : info@cityflow.app · Téléphone : +34 93 39 39 284
  • Immatriculée au registre du commerce de Gérone (Registro Mercantil de Girona), section 8, feuille GI-77706

Ces mentions légales respectent l'article 10 de la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l'information et le commerce électronique (LSSI-CE).

À quoi sert ce site

cityflow.app présente les services de Cityflow : flottes de vélos électriques pour hôtels, immeubles de flex living et résidences étudiantes, location de vélos pour les livreurs et le logiciel de gestion de flotte Fleet OS. Les services font l'objet d'un contrat séparé, avec leurs propres conditions.

Conditions d'utilisation

L'accès au site est libre et gratuit. Toute personne qui l'utilise s'engage à le faire conformément à la loi et aux présentes mentions légales, et à ne pas nuire au site, à ses systèmes ni aux autres utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les textes, images, la mise en page, les logos et la marque Cityflow appartiennent à CITYFLOW CARBON-NEUTRAL, S.L. ou à ses concédants de licence. Ils ne peuvent pas être reproduits sans autorisation, à l'exception des données de la page /datos, publiées sous licence CC BY 4.0 : elles peuvent être citées et réutilisées en créditant Cityflow comme source.

Responsabilité

Cityflow veille à l'exactitude et à l'actualité des informations, mais ne garantit pas que le site soit toujours disponible ni exempt d'erreurs. Les chiffres et les prix indiqués sont donnés à titre informatif ; seuls ceux de chaque contrat font foi. Cityflow n'est pas responsable du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie.

Droit applicable et juridiction

Ces mentions légales sont régies par le droit espagnol. Pour tout litige, les parties se soumettent aux tribunaux de Gérone, sauf si la loi reconnaît à l'utilisateur du site le droit de s'adresser à ceux de son domicile.